Politique

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Le grand débat large

Idées pour le grand débat large

Bien plus que des doléances, c’est mon espoir de réel changement par les mesures proposées (et non les mesurettes ou réformes actuelles ou passées) que je formule ici.

Ces mesures figurant en numéroté dans le texte, sont la déduction logique des objectifs suivants :

Transition écologique
Démocratie et citoyenneté
Organisation de l’État et services publics
Réduction des inégalités sociales

Transition écologique
La lutte contre le réchauffement climatique impose de réduire toutes les activités qui génèrent des gaz à effet de serre et des polluants de toutes sortes ou qui pillent des ressources terrestres limitées. Globalement on peut en déduire qu’il faudrait réduire toutes nos activités drastiquement. Mais cette voie est trop brutale et engendrerait un chaos économique avec de nombreuses conséquences sans doute néfastes pour l’humanité.
Néanmoins on peut tenter de :

1. Classifier les activités en fonction de leur degré de nuisance sur l’environnement. Classification remise en chantier périodiquement en fonction de meilleures connaissances sur le degré de nuisance.
2. On peut alors se donner un objectif simple : supprimer au moins l’activité la plus nuisante dès maintenant. Et périodiquement supprimer à chaque fois l’activité la plus nuisante. Si cette évolution n’est pas assez rapide, on peut décider de supprimer 2 ou 3 activités nuisantes à chaque période. La périodicité retenue serait d’un an environ.

Par ailleurs il faut :
3. Remettre en cause notre système économique libéral basé sur toujours plus de mobilité. En effet, cette mobilité est contraire à la lutte contre le réchauffement climatique. A quoi bon courir d’une zone spécialisée à une autre si notre lieu de vie comporte à courte distance (*) toutes les activités dont nous avons besoin (logement, travail, école, commerce, loisir, …) ?
Ce qui revient à dire qu’il faut :
Dé-spécialiser les zones existantes en y créant de la multi-fonctionalité
S’interdire de construire des pôles ou points de concentration de toutes sortes.
4. Ce qui revient à dire que le commerce local doit avoir la priorité sur le commerce mondial.
(*) Remarque : C’est la distance qui importe et non la durée du trajet pour le bilan écologique. En effet, la diminution des temps de trajets par la vitesse est toujours énergivore.

5. Créer un service public d’échange de jobs en vue de réduire le trajet domicile-travail des gens.Les entreprises recherchent des compétences, rarement des personnalités. Il semble donc possible d’échanger des personnes à compétences égales. Bien sûr, il faut accepter un petit délai d’apprentissage des particularités de chaque entreprise.
6. Faire un inventaire du volume de la publicité sur tous médias. Réactualiser périodiquement celui-ci.
7. Réduire ce volume de publicité de 5 à 10 % par période d’un an.
En effet, il est anormal d’inciter à consommer plus que de raison dans un système qui veut lutter contre le réchauffement climatique. Par ailleurs, la publicité est énergivore ; elle est aussi source de perte de temps.

Les transports en commun sont généralement plus propres que les transports individuels. Il est donc intéressant, en parallèle avec la réduction du besoin de mobilité obtenu par la multi-fonctionnalité, de privilégier ce type de transport.
En effet vouloir réduire le besoin de mobilité des gens pour leur commodité, ne signifie nullement interdire ces mobilités.
Le titre de transport actuel, les techniques de marketing afférentes, les machines et procédures de contrôle coûtent très cher énergétiquement, humainement (temps perdu) et financièrement. Elles n’apportent rien au transport physique de base (*).

8. Il faut donc rendre le transport en commun gratuit.
9. Il faut subventionner le transport physique de base, l’entretien des quais et des gares par l’impôt en tenant compte du niveau territorial. Par exemple, les impôts des franciliens financent les transports en commun de l’Ile de France. Les impôts de tous les français financent les lignes de transports à grande distance du pays mais pas celles des grandes agglomérations.
De même connaissant la nationalité des touristes qui visitent notre pays on pourrait demander à ces pays européens de participer au subventionnement de nos structures de transports gratuites au prorata de leur usage (sans doute utopiste!).
(*) La modulation des tarifs actuels voudrait inciter les gens à voyager en dehors des heures de pointe. Ce qui ne marche bien que pour les gens en mesure de planifier longtemps à l’avance leurs déplacements, ce qui est de plus très contraignant. Or cela est à l’opposé des techniques de flux tendu pratiquées par les entreprises.
On peut limiter l’accès aux trains aux heures de pointe par du personnel qui refuse l’accès à un wagon déjà plein. Cette technique humaine est déjà active sur certains RER. On peut aussi décaler les horaires des entreprises pour éviter ces pointes de trafic.

La robotisation est envisagée par les entreprises et relayée comme un progrès par les hommes politiques et les médias. Les entreprises y voient un travailleur infatigable (7j/7, 24h/24) et qui ne discute jamais les ordres. Elles y voient une réduction de la masse salariale et de leurs charges.
Mais que fait-on des gens sans emploi pendant ce temps ? Qui paie leur revenu de survie ? Et pourquoi ne réduit on pas la durée de travail des humains en parallèle afin de limiter le chômage ?
Enfin ne pas oublier que tout robot est énergivore voire pilleur de ressources terrestres lors de sa construction ou lors de son utilisation.

10. Tant que les inconvénients de la robotisation ne seront pas compensés, il faut donc interdire son développement à grande échelle.
11. Il faut également taxer l’usage des robots à hauteur des emplois qu’ils suppriment et des nuisances à l’environnement qu’ils engendrent.
Autre point à considérer : la robotisation est rentable pour la production en grande série. Est-il raisonnable de produire en masse quand on veut réduire notre empreinte environnementale ?

12. Enfin, tous les citoyens sont convoqués périodiquement pour établir et affiner la charte de la transition écologique qui résulte des mesures listées ci-dessus.

Démocratie et citoyenneté
Qu’est que la réelle démocratie ? C’est un système dans lequel tous les citoyens quelle que soit leur position sociale, soient en mesure de prendre des décisions directement ou de valider/invalider toute décision prise par leurs représentants.

13. Dans un système représentatif, il faut donc que toutes les couches sociales de la population soient représentées paritairement en fonction de leur nombre.
Il faut également que les représentants ne fassent pas carrière. Représenter n’est pas un droit acquis pour longtemps mais bien au contraire un devoir de tout citoyen.
14. Il faut un renouvellement important pour qu’un maximum de gens puissent participer à la représentation. Le système électoral actuel ne convient pas du tout.
Le plus simple et le moins cher à organiser semble alors être le :
15. Tirage au sort des représentants du peuple à tous les niveaux de représentation (commune, collectivité, département, région, état).
Le représentant n’effectue qu’un seul mandat de préférence, deux au maximum (*).
16. Le représentant est à temps plein sur son mandat. Quitte à diminuer le nombre des représentants.
17. Lors de son mandat, le représentant touche la même rémunération qu’avant mandat, comme s’il continuait de travailler dans son entreprise ou son administration d’origine ou son aide de subsistance chômeur.
18. Tous les frais de représentation sont justifiés et plafonnés. Toute triche entraîne la radiation du membre et sa condamnation pénale.
Aucun besoin de créer un système de retraite spécial hommes politiques. La durée de représentation est prise en compte dans la carrière professionnelle de la personne.

19. La durée du mandat est relativement courte pour ne pas perturber trop la carrière professionnelle ou sociale du représentant.
De plus une courte durée ainsi que le renouvellement fréquent protège du lobbying.
Les représentants de tout niveau sont une structure de gouvernance de l’administration correspondant à ce niveau. Le nombre des représentants peut donc être faible. Néanmoins, le nombre doit être suffisant pour que la majorité des classes sociales soient représentées.
20. Leur mission est de faire appliquer les décisions prises par les citoyens.
21. Ils ont pour obligation d’informer régulièrement les citoyens de l’avancement dans l’objectif. Ils peuvent aussi démontrer et dire que l’objectif est inatteignable ou contraire à la charte sur la transition écologique, à la charte sur l’organisation de l’Etat, à la charte sur la réduction des inégalités sociales, à la charte sur démocratie et citoyenneté. Il y a alors reconvocation immédiate des citoyens.
(*) Remarquons que le tirage au sort supprime les partis en tant que creuset de représentants et permet de faire une économie substantielle en supprimant les élections classiques,les subventions aux partis, les allocations allouées aux élus. Il n’interdit pas pour autant l’existence de partis ou de think tank.

22. Comment mettre en place la convocation fréquente des citoyens ?
Les membres d’un niveau communiquent régulièrement, environ une fois par mois, la situation de ce niveau, par exemple via le journal local du niveau. Dans cette situation ils abordent tous les éléments utiles regroupés par critères. Ils indiquent donc si la situation, point par point est bonne, satisfaisante ou mauvaise.
Chaque citoyen est invité à indiquer quel est parmi les points cités ceux qu’il veut voir améliorer en donnant une priorité de 0 à 5. Le citoyen peut en outre ajouter un point non cité qu’il souhaite voir pris en compte en lui affectant une priorité. (technique du vote pondéré).
Le dépouillement du vote est relativement simple. C’est le point cité qui obtient la priorité cumulée la plus grande qui est retenu. Pour les point additionnels non cités, la chose est plus complexe puisqu’il faut d’abord regrouper des points semblables en grandes familles (*) puis retenir la famille qui a obtenu la plus grande priorité cumulée. Cette priorité cumulée sera donc souvent plus faible que la priorité cumulée d’un point cité et ne risque pas d’être retenue. Néanmoins celle-ci deviendra un point cité dès la convocation suivante et se trouvera alors à égalité avec les autres points cités.
(*) Pour déterminer les grandes familles à partir des points semblables, on utilisera le diagramme de Pareto ainsi que diverses techniques des cercles de qualité. Les membres du niveau peuvent faire ce travail de détermination de grandes familles entre eux tant qu’aucun membre ne s’y oppose. Si une opposition apparaît, il faut soumettre le problème aux citoyens du niveau.

Que deviennent le président de la République et le gouvernement ?
La fonction de président de la République est supprimée. Idem pour les ministres et secrétaires d’état. En effet au niveau le plus haut, les membres sont tirés au sort tout comme aux autres niveaux. Ces membres peuvent se choisir un président de séance. Leur objectif est toujours le même : permettre d’atteindre les objectifs fixés par les citoyens. Et ils ont obligation d’informer au moins tous les 6 mois l’ensemble des citoyens par tous médias disponibles.

Que deviennent l’Assemblée Nationale et le Sénat ?
Ils disparaissent car ils n’ont plus lieu d’être. Ce sont désormais les citoyens qui proposent les orientations ou futures lois à tous niveaux et donc au niveau national également.
23. La notion de loi ancienne est remplacée par l’actualisation et l’enrichissement des quatre chartes de base ; charte de transition écologique, charte démocratique, charte d’organisation de l’Etat et charte sociale (*).
24. Les chartes sont construites logiquement. On ne peut pas y trouver des éléments en contradiction logique les uns avec les autres.
25. Des juristes et logiciens évaluent sans cesse le contenu des chartes et sont tenus d’informer les citoyens d’éventuelles contradictions trouvées.
(*) Le terme charte peut être assimilé à la notion connue de déclaration universelle. Remarquons que les technologies numériques permettent de convoquer tous les citoyens à moindre coût.

26. Ce sont donc les citoyens convoqués (comme indiqué plus haut) qui établissent périodiquement les objectifs que doivent atteindre chaque niveau de représentation.
27. Il faudrait également supprimer les trop nombreux niveaux.
La commune, même petite reste un niveau pertinent parce qu’elle a un sens pour les habitants. La collectivité est déjà plus discutable, d’autant plus que les représentants des communes la composant peuvent très bien se réunir pour décider d’actions communes sans créer pour autant un niveau de représentation supplémentaire (*).
28. Revoir le découpage en département/région mieux adapté à notre façon de vivre. Il est vraisemblable que le département est une unité territoriale trop petite. De même la région (et la super région créée sous la présidence de Hollande) est sans doute trop grande.
Il faudrait avoir la volonté d’unir des départements pauvres avec d’autres plus riches et surtout éviter la création de super départements très riches et d’autres très pauvres. Il faut également garder à l’esprit que tout territoire (Commune, Super département, Nation) doit être la plus autonome possible (voir point suivant).
29. Un super département regroupant 3 à 4 départements actuels pourrait être intéressant, soit 25 à 30 super départements pour tout le pays.

Organisation de l’État et services publics
Il est absolument inique qu’il existe de si grandes disparités entre les territoires. Comment peut on justifier les dépenses énormes effectuées par la région parisienne et payées par les impôts de tous les français ? Comment peut on accepter que des territoires se vident de leurs habitants ?

30. Chaque territoire doit donc prélever des impôts auprès des habitants de son territoire afin de subventionner ses équipements et ses infrastructures propres.
Il faut lutter contre les énormes disparités entre territoires.
31. Il faut faire subventionner par le pays tout entier, non pas les territoires peuplés mais au contraire les territoires qui se vident de leurs habitants. Nous pourrons ainsi inciter au repeuplement de ces territoires et obtenir une bien meilleure répartition des gens sur tout le pays.
32. Chaque territoire doit être le plus autonome possible. Etre autonome signifie fournir à ses habitants tout le nécessaire mais pas le superflu (logement décent, travail local, nourriture locale grâce au retour des fermes, énergie produite localement, école locale, loisirs locaux, ...
Rappelons que plus un territoire est autonome, moins il a de besoins de mobilités et donc moins il nuit à l’environnement.
Passer du système actuel où nombre de territoires sont extrêmement dépendants des autres et du monde à un système de territoires autonomes ne peut pas se faire brutalement.

Il faut donc :
33. Mettre en place un système de mesure du degré d’autonomie de chaque territoire dans un premier temps. Cette mesure étant actualisée périodiquement.
34. Ensuite définir pour chaque période un objectif d’amélioration de l’autonomie à atteindre.Néanmoins les différents territoires peuvent décider de partager des ressources ou infrastructures communes par convocation des citoyens et non de leurs représentants.
Pour atteindre l’autonomie énergétique, il faut que les besoins de mobilité soient relativement bas. Mais il faut également que nos lieux de vie (logements, bureaux, usines) soient particulièrement bien isolés et/ou construits intelligemment pour réduire très fortement les besoins de chauffage ou de climatisation (et tous autres besoins énergétiques).
35. Faire un bilan exhaustif de tout le bâti existant sous l’angle des consommations énergétiques. Actualiser périodiquement de bilan.
36. Se fixer un objectif de réduction des consommations énergétiques de l’existant pour chaque période ; cet objectif minimum devrait être de 15 % environ. Avoir conscience que viser un objectif supérieur est très intéressant parce qu’il évite de refaire des travaux sans cesse.
37. De manière générale promouvoir tout ce qui concourt à toujours plus de sobriété énergétique.
38. Enfin, les citoyens établissent une charte de l’organisation de l’Etat qui précise les objectifs à atteindre d’équité et d’autonomie entre territoires sur les bases ci-dessus.

Réduction des inégalités sociales
Il est intolérable que certains citoyens ne puissent pas manger sainement et à leur faim et que d’autres ne sachent que faire de leur argent. L’écart de revenu entre le plus pauvre et le plus riche est exorbitant. Que ce soit dans la fonction publique ou dans le privé.

39. Il faut faire un état précis des écarts de revenus actuels.
40. Puis se fixer périodiquement un objectif de réduction de cet écart d’environ 10 %.
A terme cet écart devrait rester inférieur à 10 voire moins.
Remarquer que la réduction de l’écart doit se faire par le haut et le bas de manière synchrone. La réduction par le haut diminuera d’autant les dépenses ; l’augmentation par le bas augmentera ces dépenses. La compensation n’est pas acquise car il y a bien plus de pauvres que de riches. Il y a donc un réel effort financier à faire tant par les entreprises privées que par le public, tout particulièrement pour les plus riches.
41. Et cet effort doit se perpétuer constamment.
L’héritage n’est pas juste car il a tendance à accroître les grandes fortunes.
42. L’idéal serait de supprimer l’héritage et de retourner les biens acquis à la commune, ou autre niveau de représentation selon le cas. Cet idéal est sans doute difficile à comprendre pour la majorité d’entre nous. Pourtant, ces biens retournés à la collectivité peuvent être un moyen efficace de réduire les inégalités sociales et de mettre en place un revenu minimum.
Lorsqu’une fondation crée par exemple, un musée, cette fondation bénéficie d’un crédit d’impôt de l’ordre de 60 % des fonds engagés. Tout se passe comme si la collectivité payait le plus gros de la création de la fondation. C’est une arnaque du peuple.
43. Supprimer le crédit d’impôt accordé aux fondations.
La propriété d’une entreprise par le créateur de celle-ci ou quelques actionnaires n’est pas juste. Chaque salarié de l’entreprise concourt bien plus fort au développement de l’entreprise que l’apport d’argent d’un actionnaire ; la preuve ? A quoi servirait cet argent s’il n’y a aucune volonté et action humaine pour bien l’utiliser légalement et sans fraude fiscale au sein de l’entreprise ?
Il est faux de dire que le créateur d’entreprise prend tous les risques et que cela justifie que le bénéfice de la vente de l’entreprise lui revienne intégralement pour cette même raison.
44. Toute vente d’entreprise doit profiter au minimum à 50 % aux salariés de celle-ci.
Comme ces salariés changent et restent plus ou moins longtemps dans l’entreprise, il faut établir un cahier de suivi des salariés qui comprend la date d’entrée et la date de sortie, ce qui existe déjà.
45. Se baser sur ce cahier pour déterminer les parts de la vente qui reviennent à chaque salarié au prorata de son ancienneté dans l’entreprise.
Inutile de permettre à chaque salarié d’acquérir des actions de l’entreprise. D’autant plus que la valeur de ces actions varie selon les spéculations des marchés et que le salarié disposera toujours de moins d’actions que l’actionnaire riche.
46. Traquer et punir très sévèrement, par confiscation de ses biens si nécessaire, tout fraudeur fiscal.
47. Interdire la publicité sur les méthodes permettant de réduire son impôt, ou mieux, supprimer toute niche fiscale.
En effet payer l’impôt sous toutes ses formes est normal dans une société solidaire. Ne pas le payer s’il est du, est une fraude. A l’inverse, tout citoyen doit connaître sans ambiguïté l’usage qui est fait des impôts directs ou indirects.
48. Tout citoyen soit savoir avec précision quel est l’usage de l’impôt à tous les niveaux.
49. Ici encore, l’établissement d’une charte sociale par les citoyens permettra de déterminer la trajectoire vers une plus grande justice sociale.

 

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